CGV

Cécile et Stéphane Cuvelier

06.27.62.26.29

945 rue des bailles

59570 Obies

CGV des produits vendus sur cscuvelier.fr :

Création : 02/10/2020

ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes conditions régissent les ventes par Cécile et Stéphane Cuvelier des produits commercialisés sur cscuvelier.fr 

ARTICLE 2 – PRIX

Les prix sont affichés toutes taxes comprises et payables en euros, les frais d’expéditions sont calculés à l’étape du panier.

Cécile et Stéphane Cuvelier se réservent le droit d’éditer les prix à tout instant. Le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la commande.

ARTICLE 3 – COMMANDES

Les commandes peuvent être passées : 

  • A l’atelier : 945 rue des bailles 59570 Obies (sur rendez-vous)
  • Sur notre site internet : cscuvelier.fr
  • Par téléphone : +336.27.62.26.29

Une fois la commande validée et payée, Cécile et Stéphane Cuvelier s’engagent à mettre à disposition la commande aux clients (retrait à l’atelier ou livraison si sélectionnée en option).

ARTICLE 4 – VALIDATION DE VOTRE COMMANDE

Toute commande figurant sur cscuvelier.fr suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. La validation de commande vaut preuve de transaction et acceptation des opérations effectuées.

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Un récapitulatif de la commande et des informations renseignées vous sera envoyée sur l’email de commande.

ARTICLE 5 – PAIEMENT

La validation de commande implique l’obligation de payer le montant indiqué.

Le règlement des achats peut se faire : 

  • Par Stripe (carte bancaire, débit immédiat)
  • Paypal
  • Chèque (si option retrait à l’atelier sélectionnée)
  • A l’atelier (si option retrait à l’atelier sélectionnée)

ARTICLE 6 – RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice).

Votre responsabilité y est ici engagée, le droit de rétractation peut-être refusé si tout dommage est réalisé sur le produit commandé.

Les frais de retours sont à votre charge, Cécile et Stéphane Cuvelier procéderont au remboursement dans un délai de 14 jours par virement bancaire ou chèque.

ARTICLE 7- DISPONIBILITÉ

Les Bols et Bouteilles vendus par Cécile et Stéphane Cuvelier sont des modèles uniques. En cas d’indisponibilité de produit, un mail vous sera envoyé et votre commande annulée. 

ARTICLE 8 – LIVRAISON

Les Bols et Bouteilles seront protégées et seront livrés par colissimo à l’adresse indiquée lors de la commande dans un délai de 4 à 14 jours. 

Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous serez prévenus par email et vous aurez la possibilité d’annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l’article L 138-2 du Code de la Consommation. 

ARTICLE 9 – LITIGES – RÉCLAMATIONS

Les réclamations, et demandes d’échanges et remboursement peuvent être effectuées par téléphone +33627622660 ou par email contact@cscuvelier.fr

La commande doit être retournée dans son emballage d’origine, les frais d’envois sont à votre charge.

ARTICLE 10 – RESPONSABILITÉ

Cécile et Stéphane Cuvelier ne peuvent être tenus responsable en cas de dommage suite à une mauvaise utilisation du produit.

ARTICLE 11 – DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGES

En cas de litige, les tribunaux français sont les seuls compétents, les conditions générales de vente ci-présentes sont réalisées en langue française.

ARTICLE 12 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les éléments présentés sur cscuvelier.fr sont propriété exclusive de Cécile et Stéphane Cuvelier. Toute reproduction, même partielle est interdite.

ARTICLE 13 – DONNÉES PERSONNELLES

Cécile et Stéphane Cuvelier s’engagent à ne divulguer aucune information personnelle. Toutes les transactions s’effectuent de manière à ce qu’aucune information ne doit divulguée concernant les commandes passées sur le site. En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données vous concernant. Il vous suffit pour y apporter tout changement, de nous prévenir via le formulaire de contact, email ou par téléphone.

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